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Conditions générales de prestation de services (CGPS)

Informations

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : thierrylaval.dev les informations de nos mentions légales suivantes :

SITE INTERNET NOM DU SITE
thierrylaval.dev

URL COMPLÈTE
https://thierrylaval.dev

PROPRIÉTAIRE / CONCEPTEUR / WEBMASTER
Thierry Laval
Le responsable de la publication est une personne physique
Contactez le: contact@thierrylaval.dev

NUMÉRO D’IDENTIFICATION
Siret : Freelance en portage salarial chez
LE MONDE APRES SAS (Marque OpenWork)
(communauté d’entrepreneurs salariés).
NAF : 8299Z – RCS  Paris B 522 193 507

HÉBERGEMENT
o2switch 63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00024

Droit d’accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant peuvent faire l’objet d’un traitement automatisé.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification à ces informations ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter  :

contact@thierrylaval.dev

Mentions légales Développeur web Webmaster Expert e-commerce Expert Prestashop Expert WordPress

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L’utilisation du site https://thierrylaval.dev implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation de nos mentions légales décrites ci-après.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site https://thierrylaval.dev sont invités à les consulter de manière régulière.

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N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, https://thierrylaval.dev ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Le site https://thierrylaval.dev est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site.

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L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.

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En continuant à utiliser les Services du site https://thierrylaval.dev, l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.

Tous droits réservés

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Droits de reproduction et de diffusion réservés © thierrylaval.dev.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Description des services fournis

Le site https://thierrylaval.dev a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://thierrylaval.dev des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site https://thierrylaval.dev sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.

Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limites de responsabilité

Le site https://thierrylaval.dev utilise la technologie java script.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Bien lire et comprendre nos mentions légales.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@thierrylaval.dev.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Informatique et liberté

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement communiquées à l’éditeur et ne sont communiqués à aucun tiers.

Les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 ” Informatique et Libertés).

Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire au Directeur de la publication à l’adresse indiquée ci-dessus en indiquant nom, prénom et adresse.

Avertissement : Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

L’éditeur décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques. Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.

Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès.

Données personnelles

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par thierrylaval.dev pour la gestion des achats, la gestion de notre clientèle et la prospection commerciale (prospection téléphonique, envoie de messages électroniques).

Les données personnelles à vocation marketing sont conservées pendant 3 ans tandis que celles liées à la facturation de nos clients sont conservées pendant 6 ans maximum.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous  contactant.

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : Service Bloctel du gouvernement

Vos droits concernant les données personnelles

Vous avez les droits suivants concernant vos données personnelles :

• Vous avez le droit de savoir pourquoi vos données personnelles sont nécessaires, ce qui leur arrivera et combien de temps elles seront conservées.

• Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles que nous connaissons.

• Droit de rectification : vous avez le droit à tout moment de compléter, corriger, faire supprimer ou bloquer vos données personnelles.

• Si vous nous donnez votre consentement pour le traitement de vos données, vous avez le droit de révoquer ce consentement et de faire supprimer vos données personnelles.

• Droit de transférer vos données : vous avez le droit de demander toutes vos données personnelles au responsable du traitement et de les transférer dans leur intégralité à un autre responsable du traitement.

• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données. Nous obtempérerons, à moins que certaines raisons ne justifient ce traitement.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter.
Veuillez vous référer aux coordonnées au bas de cette politique de cookies.

Si vous avez une plainte concernant la façon dont nous traitons vos données, nous aimerions en être informés, mais vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle (l’autorité chargée de la protection des données, comme le CEPD).

Cookies, définition et utilisation

Cette politique de cookies a été mise à jour pour la dernière fois le 18 octobre 2022 et s’applique aux citoyens et aux résidents permanents légaux de l’Espace Économique Européen et de la Suisse.

Introduction

Notre site web, https://thierrylaval.dev (ci-après : « le site web ») utilise des cookies et autres technologies liées (par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies »). Des cookies sont également placés par des tierces parties que nous avons engagées.

Dans le document ci-dessous faisant partie de nos mentions légales, nous vous informons de l’utilisation des cookies sur notre site web.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site https://thierrylaval.dev, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur.

Que sont les cookies ?

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.

Un cookie est un petit fichier simple envoyé avec les pages de ce site web et stocké par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou d’un autre appareil. Les informations qui y sont stockées peuvent être renvoyées à nos serveurs ou aux serveurs des tierces parties concernées lors d’une visite ultérieure.

Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Les cookies nous aident à recueillir des renseignements sur la façon dont vous utilisez notre site Web, mais nous ne conservons aucune information permettant de vous identifier personnellement dans les données de nos cookies vous concernant.

Nous enregistrons uniquement un identifiant de session unique qui nous aidera à retrouver un profil d’utilisateur ainsi que vos préférences lors de votre prochaine visite.

Que sont les scripts ?

Un script est un élément de code utilisé pour que notre site web fonctionne correctement et de manière interactive. Ce code est exécuté sur notre serveur ou sur votre appareil.

Qu’est-ce qu’une balise invisible ?

Une balise invisible (ou balise web) est un petit morceau de texte ou d’image invisible sur un site web, utilisé pour suivre le trafic sur un site web. Pour ce faire, diverses données vous concernant sont stockées à l’aide de balises invisibles.

Nous utilisons les cookies pour :

Mémoriser vos informations de connexion ;

Réunir des informations pouvant nous aider à vous adresser des publicités adaptées à vos intérêts ;

Mémoriser vos préférences de navigation telles que votre langue, la taille de la police, la présentation de la page ou les couleurs préférées. Le tout pour vous permettre de parcourir notre site plus rapidement et plus facilement ;

Collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur nos sites Web et identifier les pages de nos sites que vous visitez le plus souvent. Nous utilisons les données d’analyse que nous collectons à des fins marketing et de planification des ressources ;

Déterminer si nos clients et visiteurs s’adaptent facilement aux modifications que nous pouvons apporter à notre site internet.

Types de cookies

Cookies de session

Les cookies de ce type sont temporairement stockés sur votre ordinateur ou votre périphérique pendant une session de navigation. Ils sont effacés de votre ordinateur ou de votre périphérique à la fin de la session de navigation.

Cookies permanents

Les cookies de ce type demeurent plus longtemps sur votre ordinateur. Les cookies permanents nous aident à vous reconnaître lorsque nous devons savoir qui vous êtes pour plus d’une session de navigation.

Cookies techniques ou fonctionnels

Certains cookies assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. En plaçant des cookies fonctionnels, nous vous facilitons la visite de notre site web. Ainsi, vous n’avez pas besoin de saisir à plusieurs reprises les mêmes informations lors de la visite de notre site web et, par exemple, les éléments restent dans votre panier jusqu’à votre paiement. Nous pouvons placer ces cookies sans votre consentement.

Cookies statistiques

Nous utilisons des cookies statistiques afin d’optimiser l’expérience des utilisateurs sur notre site web. Avec ces cookies statistiques, nous obtenons des observations sur l’utilisation de notre site web. Nous demandons votre permission pour placer des cookies statistiques.

Cookies de marketing/suivi

Les cookies de marketing/suivi sont des cookies ou toute autre forme de stockage local, utilisés pour créer des profils d’utilisateurs afin d’afficher de la publicité ou de suivre l’utilisateur sur ce site web ou sur plusieurs sites web dans des finalités marketing similaires.

Réseaux sociaux

Sur notre site web, nous avons inclus du contenu provenant de Facebook pour promouvoir des pages web (par exemple, « like », « pin ») ou les partager (par exemple, « tweet ») sur des réseaux sociaux comme Facebook.

Ce contenu est intégré grâce à un code dérivé de Facebook et place des cookies.

Ce contenu peut stocker et traiter certaines informations à des fins de publicité personnalisée.

Veuillez lire la déclaration de confidentialité de ces réseaux sociaux (qui peut être modifiée régulièrement) afin de savoir ce qu’ils font de vos données (personnelles) traitées en utilisant ces cookies.

Les données récupérées sont anonymisées autant que possible.

Facebook se trouve aux États-Unis.

Gestion des cookies

Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options vous permettant de gérer vos cookies en réglant ou en configurant vos paramètres de cookies.

Généralement, le navigateur vous offre la possibilité :

  • d’afficher vos cookies ;
  • d’autoriser les cookies ;
  • de désactiver tous les cookies, ou uniquement des cookies précis ;
  • de désactiver tous les cookies lorsque vous fermez votre navigateur ;
  • de bloquer les cookies ;
  • d’être informé lorsque vous recevez un cookie.

Veuillez noter que si vous choisissez de bloquer nos cookies, la plupart des fonctionnalités de ce site seront désactivées et votre navigation risque également d’en être affectée.

Si vous configurez les options de votre navigateur pour supprimer tous les cookies, vos préférences de navigation seront effacées à la fermeture de votre navigateur.

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Informations supplémentaires sur les cookies

Pour en savoir plus sur les cookies, nous vous invitons à consulter la page de la CNIL :

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Accéder au formulaire :

Formulaire de demande de rectification/suppression de données personnelles

Consentement à l'utilisation de cookies.

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Lorsque vous accédez à notre site web, une connexion est établie avec le serveur de CookieFirstpour nous donner la possibilité d'obtenir un consentement valide de votre part pour l'utilisation de certains cookies. CookieFirst stocke ensuite un cookie dans votre navigateur afin de pouvoir activer uniquement les cookies auxquels vous avez consenti et de le documenter correctement. Les données traitées sont stockées jusqu'à l'expiration de la période de stockage prédéfinie ou jusqu'à ce que vous demandiez la suppression des données. Certaines périodes de conservation légales obligatoires peuvent s'appliquer nonobstant ce qui précède.

CookieFirst est utilisé pour obtenir le consentement légalement requis pour l'utilisation de cookies. La base juridique pour cela est l'article 6, paragraphe 1, point c), du règlement général sur la protection des données (RGPD).

Accord de traitement des données

Nous avons conclu un accord de traitement des données avec CookieFirst. Il s'agit d'un contrat requis par la loi sur la protection des données, qui garantit que les données des visiteurs de notre site Web ne sont traitées que conformément à nos instructions et dans le respect du GDPR.

Fichiers journaux du serveur

Notre site web et CookieFirst collectent et stockent automatiquement des informations dans ce qu'on appelle des fichiers journaux de serveur, que votre navigateur nous transmet automatiquement. Les données suivantes sont collectées :

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Coordonnées

Pour des questions et/ou des commentaires sur notre politique de cookies et cette déclaration,
veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées suivantes :

Thierry Laval – France
Site web : https://thierrylaval.dev
E-mail : contact@thierrylaval.dev

Liens hypertextes

Le site https://thierrylaval.dev contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://thierrylaval.dev est soumis au droit français.

L’utilisateur ainsi que https://thierrylaval.dev acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige.

Si quelque chose vous semble mal expliqué dans nos mentions légales, veuillez nous contacter.

Mentions Légales pour les Dons Informels

1. Définition des Dons

Les dons effectués via ce site web sont des contributions volontaires faites pour exprimer de la gratitude pour les conseils ou l’aide fournis. Ces dons ne sont pas liés à une prestation de service formelle et ne constituent pas une rémunération. Ils sont considérés comme des gestes de reconnaissance ponctuels.

2. Conditions des Dons

  • Nature des Dons : Les dons sont entièrement volontaires et destinés à exprimer de la gratitude pour les conseils ou le soutien reçus. Leur montant est libre et non soumis à une obligation.
  • Usage des Fonds : Les fonds reçus via ces dons sont utilisés pour soutenir l’activité professionnelle générale. Ils ne sont pas affectés à un projet spécifique.

3. Formalités Fiscales

  • Non-déductibilité : Les dons effectués ne sont pas déductibles fiscalement pour le donateur et ne peuvent pas être utilisés comme preuve de dépense professionnelle dans la comptabilité de l’entreprise.
  • Pas de Déclaration : Les dons ne nécessitent pas de déclaration fiscale particulière ni de traitement comptable spécifique. Ils sont informels et n’ont pas de valeur déductible.

4. Modalités de Paiement

  • Méthodes de Don : Vous pouvez faire un don via les moyens suivants : virement bancaire, PayPal, ou tout autre mode de paiement indiqué sur notre site. Les détails pour chaque méthode sont fournis dans la section dédiée aux dons.
  • Conseils pour PayPal : Pour les dons effectués via PayPal, veuillez choisir l’option « don personnel » afin d’éviter les commissions appliquées aux paiements commerciaux.

5. Responsabilités

  • Limitation de Responsabilité : Le site web et ses administrateurs ne sont pas responsables des erreurs ou malentendus pouvant survenir en relation avec les dons. Les dons sont faits à titre de reconnaissance et ne conditionnent pas la fourniture de conseils ou de services.
  • Aucune Obligation : Les utilisateurs ne sont pas tenus de faire un don pour recevoir des conseils ou des services. Les dons sont purement volontaires et ne doivent pas être interprétés comme une condition préalable à la prestation des services.

6. Contact

Pour toute question relative aux dons ou à leur traitement, veuillez me contacter à l’adresse suivante : contact@thierrylaval.dev

Crédits photos

Nous remercions Audrey de ©naturopathe.pro pour ses photos.

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Toutes les autres photos sont des photos originales réalisées par l’équipe de thierrylaval.dev

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